Checkers

SCI LES OURS

Active
Siren440 639 342SCI75016 PARISCréée le 21 janvier 2002

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,3 M€

Enregistrée sous le numéro SIREN 440 639 342, SCI LES OURS est une SCI créée le 21 janvier 2002. Le siège social de l'entreprise se trouve 61 rue des Belles Feuilles, 75016 Paris. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par JEAN-PIERRE MARTEL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES OURS

Dénomination
SCI LES OURS
SIREN
440 639 342
SIRET (siège)
440 639 342 00037
N° TVA intracommunautaire
FR01440639342Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 639 342
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 300 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
21 janvier 2002
Siège social
61 RUE DES BELLES FEUILLES, 75016, PARIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES OURS

L'ACQUISITION, LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DES IMMEUBLES OU DE TOUS DROITS IMMOBILIERS QUI LUI APPARTIENDRONT : Y COMPRIS LA SOUSCRIPTION OU L'ACQUISITION DE TOUTES ACTIONS ET OBLIGATIONS, PARTS SOCIALES DANS DES SOCIETES A PREPONDERANCE IMMOBILIERE ET, EN GENERAL TOUTES OPERATIONS AYANT TRAIT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT A L'OBJET CI-DESSUS DEFINI, POURVU QUE CES OPERATIONS NE MODIFIENT PAS LE CARACTERE CIVIL DE LA SOCIETE - ET NOTAMMENT, L'ACQUISITION DE BIENS ET DROITS IMMOBILIERS DEPENDANT D'UN CHALET ENCOPROPRIETE DENOMME "FITZROY" SIS A MEGEVE (HAUTE SAVOIE) 300 ROUTE DE LA COTE 2000

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES OURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES OURS

JM

JEAN-PIERRE MARTEL

Gérant

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

CM

CAROLINE Martel

Autre

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

AM

ALEXANDRA Martel

Autre

Depuis la création (21 janvier 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES OURS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75016 PARISSiègeActif

    440 639 342 00037 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 75016 PARISFermé

    440 639 342 00011 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 6820B

  • 75116 PARISFermé

    440 639 342 00029 · ouvert le 03 janvier 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES OURS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 août 2022

  • Acte

Dépôt du 23 décembre 2016

  • Acte

Dépôt du 23 septembre 2008

  • Acte

Dépôt du 30 juillet 2002

  • Acte

Dépôt du 21 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES OURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES OURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

4 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES OURS. Elles s'échelonnent de 2013 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES OURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES OURS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Paris

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS

  1. création

    Date d'effet : 21 janvier 2002

Questions fréquentes sur SCI LES OURS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES OURS ?

Le numéro SIREN de SCI LES OURS est 440 639 342. Le SIRET de son siège social est 440 639 342 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01440639342.

Qui dirige SCI LES OURS ?

SCI LES OURS est dirigée par JEAN-PIERRE MARTEL, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES OURS ?

Le siège social de SCI LES OURS est situé 61 rue des Belles Feuilles, 75016 Paris.

SCI LES OURS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES OURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 janvier 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES OURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES OURS.