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SCI LES PAPILLONS

Active
Siren338 560 444SCI31280 DREMIL-LAFAGECréée le 05 septembre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
76,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES PAPILLONS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 septembre 1986, identifiée par le SIREN 338 560 444. Son siège social est situé Ld Borde Haute, 31280 Dremil-Lafage. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. FREDERIC PUECH exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS

Dénomination
SCI LES PAPILLONS
SIREN
338 560 444
SIRET (siège)
338 560 444 00022
N° TVA intracommunautaire
FR67338560444Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 560 444
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
76 224,51 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 septembre 1986
Siège social
LD BORDE HAUTE, 31280, DREMIL-LAFAGE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES PAPILLONS

LA PROPRIETE,L'ADMINISTRATION, L'EXPLOITATION, PAR BAIL OU AUTREMENT D'IM- MEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'AC- QUISITION, ECHANGE, APPORT OU AUTREMENT ET NOTAMMENT L'ACQUISITION DES N[24 ET 6 DU LOTISSEMENT ARTISANNAL DU PARC DE LA RIBAUTE A QUINT ET LA CONS- TRUCTION DE BATIMENTS SUR CE TERRAIN -

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Finances de SCI LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS

FP

FREDERIC PUECH

Gérant

Depuis la création (05 septembre 1986) · 40 ans

Établissements de SCI LES PAPILLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 31280 DREMIL-LAFAGESiègeActif

    338 560 444 00022 · ouvert le 16 juillet 1986 · NAF 6820B

  • 31130 QUINT-FONSEGRIVESFermé

    338 560 444 00014 · ouvert le 16 juillet 1986 · NAF 702C

Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 juillet 2000

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1986

Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 338 560 444. Le SIRET de son siège social est 338 560 444 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67338560444.

Qui dirige SCI LES PAPILLONS ?

SCI LES PAPILLONS est dirigée par FREDERIC PUECH, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?

Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé Ld Borde Haute, 31280 Dremil-Lafage.

SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.

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