SCI LES PAPILLONS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES PAPILLONS est une SCI immatriculée le 9 décembre 2003 sous le numéro SIREN 451 138 226. Elle est domiciliée La Longe, 43370 Solignac-sur-Loire. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par DIDIER BAY en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PAPILLONS
- SIREN
- 451 138 226
- SIRET (siège)
- 451 138 226 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR74451138226Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 138 226
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 décembre 2003
- Siège social
- LA LONGE, 43370, SOLIGNAC-SUR-LOIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PAPILLONS
ACQUISITION,CONSTRUCTION,GESTION,LOCATION, EXPLOITATION ET ADMINISTRATION DU PATRIMOINE IMMOBILIER DE LA SOCIETE.
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES PAPILLONS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS
INSEEÉtablissements de SCI LES PAPILLONS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 43370 SOLIGNAC-SUR-LOIRESiègeActif
451 138 226 00019 · ouvert le 08 décembre 2003 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS
INPIConformité de SCI LES PAPILLONS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frEtablit un plan comportant les mesures visées aux articles L. 733-1, L. 733-7 et L. 733-8 C. consom.
Tribunal judiciaire, sCHILTIGHEIM Surend.
Décision du 28 mai 2026 · N° 25/00055
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 19 mars 2026 · N° 23-17.781
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 13 mars 2026 · N° 25/00248
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, r E F E R E
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025006870
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés expertises
Décision du 18 novembre 2025 · N° 25/01366
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 9ème chambre
Décision du 06 novembre 2025 · N° 2025L02519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 2
Décision du 26 septembre 2025 · N° 24/02094
- Lire la décision sur courdecassation.frStatue sur un incident survenant au cours d'une mesure d'instruction ou d'information
Tribunal judiciaire, bureau d'ordre référés
Décision du 13 août 2025 · N° 25/00184
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 1
Décision du 11 juillet 2025 · N° 23/06889
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 2
Décision du 27 juin 2025 · N° 23/01381
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 8ème Ch Prud'homale
Décision du 25 juin 2025 · N° 21/07481
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 30 mai 2025 · N° 24/02100
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale A salle 2
Décision du 30 mai 2025 · N° 23/00752
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 7ème Ch Prud'homale
Décision du 06 mai 2025 · N° 22/03592
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce
Décision du 21 mars 2025 · N° 2024J00107
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE SOCIALE SECTION B
Décision du 13 mars 2025 · N° 22/03697
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, sociale C salle 1
Décision du 29 novembre 2024 · N° 22/01138
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 18 septembre 2024 · N° 23-11.327
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 06 juin 2024 · N° 23/00541
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 6 - Chambre 5
Décision du 25 avril 2024 · N° 21/09669
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 09 décembre 2003
Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 451 138 226. Le SIRET de son siège social est 451 138 226 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74451138226.
Qui dirige SCI LES PAPILLONS ?
SCI LES PAPILLONS est dirigée par DIDIER BAY, gérant. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?
Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé La Longe, 43370 Solignac-sur-Loire.
SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.
Entreprises similaires
Même activité (location de terrains et d'autres biens immobiliers) à Solignac-sur-Loire
- GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE ENTRE LOIRE ET BAUME43370 Solignac-sur-Loire
- SCI ANNA43370 Solignac-sur-Loire
- DU BARBOU43370 Solignac-sur-Loire
- PIERLY43370 Solignac-sur-Loire
- SCI DE LA BEAUME43370 Solignac-sur-Loire
- SCI ALGA43370 Solignac-sur-Loire
- LES JUMEAUX43370 Solignac-sur-Loire
- SCI VERLA43370 Solignac-sur-Loire
- SCI SILVIA43370 Solignac-sur-Loire
- SCI BELLEVUE FARNIER43370 Solignac-sur-Loire
Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers
Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B
Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Solignac-sur-Loire
Entreprises du même secteur à Solignac-sur-Loire
Entreprises à Solignac-sur-Loire
Toutes les entreprises à Solignac-sur-Loire
