Checkers

SCI LES PAPILLONS

Active
Siren479 545 139SCI38570 GONCELINCréée le 17 novembre 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 479 545 139, SCI LES PAPILLONS est une SCI créée le 17 novembre 2004. Elle est domiciliée 53 Le Champ du Bourg Cz Desse Dominique, 38570 Goncelin. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. CHRISTIAN SOUZA exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS

Dénomination
SCI LES PAPILLONS
SIREN
479 545 139
SIRET (siège)
479 545 139 00020
N° TVA intracommunautaire
FR08479545139Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 545 139
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
17 novembre 2004
Siège social
53 LE CHAMP DU BOURG CZ DESSE DOMINIQUE, 38570, GONCELIN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES PAPILLONS

Acquisition, construction, prise à bail, propriété, administration, gestion, mise en valeur de tous biens et droits immobiliers.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS

DD

DOMINIQUE DESSE

Autre

En poste depuis mars 2008 · 18 ans · d'après l'annonce BODACC du 30 mars 2008

MG

MARIE-JOSE GARCIA

Autre

CS

CHRISTIAN SOUZA

Gérant

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES PAPILLONS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 38570 GONCELINSiègeActif

    479 545 139 00020 · ouvert le 22 octobre 2004 · NAF 6820B

  • 38100 GRENOBLEFermé

    479 545 139 00012 · ouvert le 22 octobre 2004 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 mars 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

    DESSE Dominique nom d'usage : DESSE Dominique devient gérant..

  1. création

    Date d'effet : 17 novembre 2004

Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 479 545 139. Le SIRET de son siège social est 479 545 139 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08479545139.

Qui dirige SCI LES PAPILLONS ?

SCI LES PAPILLONS est dirigée par CHRISTIAN SOUZA, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?

Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé 53 Le Champ du Bourg Cz Desse Dominique, 38570 Goncelin.

SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 novembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.

Entreprises similaires

Même activité à Goncelin

Entreprises location de terrains et d'autres biens immobiliers

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820B

Location de terrains et d'autres biens immobiliers à Goncelin

Entreprises du même secteur à Goncelin

Entreprises à Goncelin

Toutes les entreprises à Goncelin