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SCI LES PAPILLONS

Active
Siren849 644 463SCI68510 SIERENTZCréée le 05 avril 2019
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions86 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 849 644 463, SCI LES PAPILLONS est une SCI créée le 5 avril 2019. Son siège social est situé 42 rue Poincare, 68510 Sierentz. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par DOMINIQUE KOHLER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES PAPILLONS

Dénomination
SCI LES PAPILLONS
SIREN
849 644 463
SIRET (siège)
849 644 463 00010
N° TVA intracommunautaire
FR90849644463Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 849 644 463
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
05 avril 2019
Siège social
42 RUE POINCARE, 68510, SIERENTZ
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PAPILLONS

Acquisition, apport, propriété, transformation, construction, aménagement, administration de tous biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PAPILLONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PAPILLONS

DK

DOMINIQUE KOHLER

Gérant

Depuis la création (05 avril 2019) · 7 ans

TM

THIBAUT MULLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 2019) · 7 ans

GM

GEOFFREY MULLER

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 avril 2019) · 7 ans

Établissements de SCI LES PAPILLONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68510 SIERENTZSiègeActif

    849 644 463 00010 · ouvert le 22 février 2019 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PAPILLONS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 avril 2019

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PAPILLONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PAPILLONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PAPILLONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PAPILLONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

86 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PAPILLONS. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PAPILLONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PAPILLONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE MULHOUSE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2019-04-05 · Début d'activité : 2019-02-22

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2019

Questions fréquentes sur SCI LES PAPILLONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PAPILLONS est 849 644 463. Le SIRET de son siège social est 849 644 463 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90849644463.

Qui dirige SCI LES PAPILLONS ?

SCI LES PAPILLONS est dirigée par DOMINIQUE KOHLER, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PAPILLONS ?

Le siège social de SCI LES PAPILLONS est situé 42 rue Poincare, 68510 Sierentz.

SCI LES PAPILLONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PAPILLONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 avril 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PAPILLONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PAPILLONS.

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