SCI LES PEPITES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES PEPITES est une SCI immatriculée le 23 mai 2016 sous le numéro SIREN 820 436 616. Elle est domiciliée 188 CHE DE LA CROIX MATILLON 4 Lotissement la Croix Matillon, 69770 Montrottier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN-PAUL GILLOT en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES PEPITES
INSEE- Dénomination
- SCI LES PEPITES
- SIREN
- 820 436 616
- SIRET (siège)
- 820 436 616 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR44820436616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 820 436 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 23 mai 2016
- Siège social
- 188 CHE DE LA CROIX MATILLON 4 Lotissement la Croix Matillon, 69770, MONTROTTIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PEPITES
L'acquisition par voie d'achat ou d'apport, la propriété, la mise en valeur, la transformation, la construction, l'aménagement, l'administration, la location et la vente (exceptionnelle) de touts biens et droits immobiliers.
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Finances de SCI LES PEPITES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PEPITES
INSEEAutre
Autre
Autre
Établissements de SCI LES PEPITES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69770 MONTROTTIERSiègeActif
820 436 616 00016 · ouvert le 04 mai 2016 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PEPITES
INPIComptes annuels de SCI LES PEPITES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PEPITES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES PEPITES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEPITES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEPITES. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, vENTES
Décision du 03 octobre 2025 · N° 25/02034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 09 septembre 2025 · N° 22/05676
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Adjuge le bien à un enchérisseur
Tribunal judiciaire, saisies immobilières
Décision du 16 mai 2025 · N° 23/00015
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PEPITES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES PEPITES
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
BLANCHEFLEUR Véronique Marie Jeanne nom d'usage : GILLOT n'est plus gérant
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-05-04
- création
Date d'effet : 23 mai 2016
Questions fréquentes sur SCI LES PEPITES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEPITES ?
Le numéro SIREN de SCI LES PEPITES est 820 436 616. Le SIRET de son siège social est 820 436 616 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44820436616.
Qui dirige SCI LES PEPITES ?
SCI LES PEPITES est dirigée par JEAN-PAUL GILLOT, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PEPITES ?
Le siège social de SCI LES PEPITES est situé 188 CHE DE LA CROIX MATILLON 4 Lotissement la Croix Matillon, 69770 Montrottier.
SCI LES PEPITES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PEPITES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 mai 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PEPITES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEPITES.
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