SCI LES PETITS BROUARD

Active

Siren435 335 823Société civile75016 PARISCréée le 06 avril 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 2,0 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 435 335 823, SCI LES PETITS BROUARD est une société civile créée le 6 avril 2001. Son siège social est situé 21 rue Raffet, 75016 Paris. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par LAURENCE BROUARD en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES PETITS BROUARD

INSEE

Dénomination: SCI LES PETITS BROUARD
SIREN: 435 335 823
SIRET (siège): 435 335 823 00017
N° TVA intracommunautaire: FR63435335823Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 435 335 823
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Autre société civile
Capital social: 2 000 €
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 06 avril 2001
Siège social: 21 RUE RAFFET, 75016, PARIS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de SCI LES PETITS BROUARD

ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS ET GESTION DESDITS BIENS

Finances de SCI LES PETITS BROUARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PETITS BROUARD

INSEE

LAURENCE BROUARD

Gérant

Depuis la création (06 avril 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES PETITS BROUARD

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

75016 PARISSiègeActif
435 335 823 00017 · ouvert le 11 mars 2001 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PETITS BROUARD

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 avril 2001

Acte

Comptes annuels de SCI LES PETITS BROUARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PETITS BROUARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PETITS BROUARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS BROUARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES PETITS BROUARD n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PETITS BROUARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PETITS BROUARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 06 avril 2001

Questions fréquentes sur SCI LES PETITS BROUARD

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS BROUARD ?

Le numéro SIREN de SCI LES PETITS BROUARD est 435 335 823. Le SIRET de son siège social est 435 335 823 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63435335823.

Qui dirige SCI LES PETITS BROUARD ?

SCI LES PETITS BROUARD est dirigée par LAURENCE BROUARD, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES PETITS BROUARD ?

Le siège social de SCI LES PETITS BROUARD est situé 21 rue Raffet, 75016 Paris.