SCI LES PETITS CHAMPS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 1,5 k€
SCI LES PETITS CHAMPS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 juin 1992, identifiée par le SIREN 387 482 508. Son siège social est situé 4 Che du Moulin, 73100 Gresy-sur-Aix. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par STEPHANE ARNONE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES PETITS CHAMPS
INSEE- Dénomination
- SCI LES PETITS CHAMPS
- SIREN
- 387 482 508
- SIRET (siège)
- 387 482 508 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR21387482508Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 387 482 508
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 09 juin 1992
- Siège social
- 4 CHE DU MOULIN, 73100, GRESY-SUR-AIX
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES PETITS CHAMPS
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Finances de SCI LES PETITS CHAMPS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES PETITS CHAMPS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026
Associé indéfiniment responsable
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 04 mai 2026
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES PETITS CHAMPS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73100 GRESY-SUR-AIXSiègeActif
387 482 508 00018 · ouvert le 14 avril 1992 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES PETITS CHAMPS
INPI4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Conformité de SCI LES PETITS CHAMPS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PETITS CHAMPS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PETITS CHAMPS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 19 février 2025 · N° 22/17771
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 03 décembre 1997 · N° 96-15.743
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 30 mars 1995 · N° 93-11.905
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES PETITS CHAMPS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES PETITS CHAMPS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNONE Stéphane ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARNONE Michelle Isidore Lucie ; Associé indéfiniment responsable : ARNONE Julien ; Associé indéfiniment responsable : ARNONE Benjamin
- création
Date d'effet : 09 juin 1992
Questions fréquentes sur SCI LES PETITS CHAMPS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES PETITS CHAMPS ?
Le numéro SIREN de SCI LES PETITS CHAMPS est 387 482 508. Le SIRET de son siège social est 387 482 508 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21387482508.
Qui dirige SCI LES PETITS CHAMPS ?
SCI LES PETITS CHAMPS est dirigée par STEPHANE ARNONE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES PETITS CHAMPS ?
Le siège social de SCI LES PETITS CHAMPS est situé 4 Che du Moulin, 73100 Gresy-sur-Aix.
SCI LES PETITS CHAMPS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES PETITS CHAMPS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 juin 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES PETITS CHAMPS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PETITS CHAMPS.
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