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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren330 176 306SCI69110 SAINTE-FOY-LES-LYONCréée le 20 juillet 1984
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions57 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
48,0 k€
Effectif
Non publié

SCI LES PEUPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 juillet 1984, identifiée par le SIREN 330 176 306. Elle est domiciliée 21 rue Jeanne d'Arc, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A. La direction est assurée par BRIGITTE BESSON en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
330 176 306
SIRET (siège)
330 176 306 00018
N° TVA intracommunautaire
FR44330176306Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 330 176 306
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
48 021,44 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
20 juillet 1984
Siège social
21 RUE JEANNE D'ARC, 69110, SAINTE-FOY-LES-LYON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

La propriété, l'administration et jouissance des immeubles apportés à la Société ou acquis ultérieurement par elle et généralement toutes opérations se rattachant à ce sujet, dans le respect du caractère civil de la Société

Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

BB

BRIGITTE BESSON

Gérant

En poste depuis mars 2015 · 11 ans · d'après l'annonce BODACC du 11 mars 2015

MB

MARTINE BESSON

Autre

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONSiègeActif

    330 176 306 00018 · ouvert le 24 mai 1984 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 février 2015

  • Acte

Dépôt du 30 novembre 2001

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PEUPLIERS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PEUPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

57 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    BESSON Aimé nom d'usage : BESSON n'est plus gérant. BESSON Brigitte Marie-France nom d'usage : ADALID devient gérant.

  1. création

    Date d'effet : 20 juillet 1984

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 330 176 306. Le SIRET de son siège social est 330 176 306 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44330176306.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par BRIGITTE BESSON, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 21 rue Jeanne d'Arc, 69110 Sainte-Foy-les-Lyon.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1984. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.

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