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SCI LES PEUPLIERS

Active
Siren903 947 497SCI68960 ILLTALCréée le 07 octobre 2021

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
250 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 903 947 497, SCI LES PEUPLIERS est une SCI créée le 7 octobre 2021. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue de l'Ill Henflingen, 68960 Illtal. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). PATRICK GUSSY exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES PEUPLIERS

Dénomination
SCI LES PEUPLIERS
SIREN
903 947 497
SIRET (siège)
903 947 497 00017
N° TVA intracommunautaire
FR20903947497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 903 947 497
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
250 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
07 octobre 2021
Siège social
6 RUE DE L'ILL HENFLINGEN, 68960, ILLTAL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PEUPLIERS

L'acquisition, l'administration et l'exploitation de tous immeubles

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Finances de SCI LES PEUPLIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES PEUPLIERS

AG

ALICIA GUSSY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2021) · 5 ans

AG

ANAIS GUSSY

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2021) · 5 ans

PG

PATRICK GUSSY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2021) · 5 ans

YH

YVETTE HUMMEL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (07 octobre 2021) · 5 ans

Établissements de SCI LES PEUPLIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68960 ILLTALSiègeActif

    903 947 497 00017 · ouvert le 28 septembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PEUPLIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 février 2022

  • Acte

Dépôt du 07 octobre 2021

  • Acte

Conformité de SCI LES PEUPLIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PEUPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

58 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES PEUPLIERS. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PEUPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES PEUPLIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal d'Instance de Mulhouse

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-10-07 · Début d'activité : 2021-09-28

  1. création

    Date d'effet : 07 octobre 2021

Questions fréquentes sur SCI LES PEUPLIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PEUPLIERS est 903 947 497. Le SIRET de son siège social est 903 947 497 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20903947497.

Qui dirige SCI LES PEUPLIERS ?

SCI LES PEUPLIERS est dirigée par PATRICK GUSSY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PEUPLIERS ?

Le siège social de SCI LES PEUPLIERS est situé 6 rue de l'Ill Henflingen, 68960 Illtal.

SCI LES PEUPLIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PEUPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 octobre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PEUPLIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PEUPLIERS.