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SCI LES PIROULARDS

Active
Siren809 489 669SCI25560 DOMPIERRE-LES-TILLEULSCréée le 11 février 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES PIROULARDS est une SCI immatriculée le 11 février 2015 sous le numéro SIREN 809 489 669. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 rue de la Fontaine, 25560 Dompierre-les-Tilleuls. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. JEAN-MICHEL IOTTI exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES PIROULARDS

Dénomination
SCI LES PIROULARDS
SIREN
809 489 669
SIRET (siège)
809 489 669 00014
N° TVA intracommunautaire
FR08809489669Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 809 489 669
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 500 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
11 février 2015
Siège social
7 RUE DE LA FONTAINE, 25560, DOMPIERRE-LES-TILLEULS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES PIROULARDS

Acquisition, gestion, exploitation par location de tous biens et droits immobiliers, prise de participation et obtention d'ouverture de crédits ou de prêts

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES PIROULARDS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES PIROULARDS

JI

JEAN-MICHEL IOTTI

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 2015) · 11 ans

AR

ALINE ROUSSELET

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (11 février 2015) · 11 ans

Établissements de SCI LES PIROULARDS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25560 DOMPIERRE-LES-TILLEULSSiègeActif

    809 489 669 00014 · ouvert le 09 janvier 2015 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES PIROULARDS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 11 février 2015

  • Acte

Dépôt du 11 février 2015

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES PIROULARDS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES PIROULARDS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES PIROULARDS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES PIROULARDS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES PIROULARDS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES PIROULARDS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES PIROULARDS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-02-11 · Début d'activité : 2015-01-09

  1. création

    Date d'effet : 11 février 2015

Questions fréquentes sur SCI LES PIROULARDS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES PIROULARDS ?

Le numéro SIREN de SCI LES PIROULARDS est 809 489 669. Le SIRET de son siège social est 809 489 669 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08809489669.

Qui dirige SCI LES PIROULARDS ?

SCI LES PIROULARDS est dirigée par JEAN-MICHEL IOTTI, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES PIROULARDS ?

Le siège social de SCI LES PIROULARDS est situé 7 rue de la Fontaine, 25560 Dompierre-les-Tilleuls.

SCI LES PIROULARDS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES PIROULARDS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 février 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES PIROULARDS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES PIROULARDS.

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