SCI LES RAMILLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 152,45 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES RAMILLES est une SCI immatriculée le 3 mars 1992 sous le numéro SIREN 384 709 283. Le siège social de l'entreprise se trouve BD Résidence Azur Bl Jean Giono RESIDENCE AZUR, 13340 Rognac. Son activité principale relève du code NAF 6820A. La direction est assurée par CAMILLE CASAGRANDI en qualité de gérant.
Fiche d'identité de SCI LES RAMILLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES RAMILLES
- SIREN
- 384 709 283
- SIRET (siège)
- 384 709 283 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR36384709283Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 709 283
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 03 mars 1992
- Siège social
- BD Résidence Azur Bl Jean Giono RESIDENCE AZUR, 13340, Rognac
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Finances de SCI LES RAMILLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES RAMILLES
INSEEÉtablissements de SCI LES RAMILLES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 13340 RognacSiègeFermé
384 709 283 00012 · ouvert le 02 janvier 1992 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES RAMILLES
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de SCI LES RAMILLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES RAMILLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES RAMILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES RAMILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES RAMILLES. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 12 février 2026 · N° 22/10775
- Lire la décision sur courdecassation.frSaisie immobilière - Ordonne la vente forcée
Tribunal judiciaire, adjudications
Décision du 13 février 2024 · N° 23/00207
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES RAMILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES RAMILLES
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- RadiationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SALON-DE-PROVENCE
- création
Date d'effet : 03 mars 1992
Questions fréquentes sur SCI LES RAMILLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES RAMILLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES RAMILLES est 384 709 283. Le SIRET de son siège social est 384 709 283 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36384709283.
Qui dirige SCI LES RAMILLES ?
SCI LES RAMILLES est dirigée par CAMILLE CASAGRANDI, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES RAMILLES ?
Le siège social de SCI LES RAMILLES est situé BD Résidence Azur Bl Jean Giono RESIDENCE AZUR, 13340 Rognac.
SCI LES RAMILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES RAMILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mars 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES RAMILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES RAMILLES.
Entreprises similaires
Même activité à Rognac