SCI LES ROCHERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 152,45 €
SCI LES ROCHERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 20 janvier 1992, identifiée par le SIREN 384 091 146. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Sainte Pauline Mr Cremel Alain, 70250 Ronchamp. SCI LES ROCHERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). ALAIN CREMEL exerce les fonctions de gérant de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ROCHERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROCHERS
- SIREN
- 384 091 146
- SIRET (siège)
- 384 091 146 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR71384091146Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 091 146
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 20 janvier 1992
- Siège social
- 8 RUE SAINTE PAULINE MR CREMEL ALAIN, 70250, RONCHAMP
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROCHERS
ACHAT D'IMMEUBLES OU PRISE A BAIL, GESTION, ADMINISTRATION ET ENTRETIEN DE CES INSTALLATIONS.
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Finances de SCI LES ROCHERS
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Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROCHERS
INSEEÉtablissements de SCI LES ROCHERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 70250 RONCHAMPSiègeActif
384 091 146 00017 · ouvert le 29 décembre 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES ROCHERS
INPIAucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.
Consulter les actes sur data.inpi.frConformité de SCI LES ROCHERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROCHERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
10 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROCHERS. Elles s'échelonnent de 1993 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, jUGES DES LOYERS COMMERC.
Décision du 04 novembre 2025 · N° 24/03169
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, référés
Décision du 03 septembre 2025 · N° 25/00078
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
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Décision du 06 mai 2025 · N° 24/05401
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Décision du 04 juin 2020 · N° 14/01606
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Décision du 25 juin 1996 · N° 93-41.783
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 21 février 1995 · N° 93-12.057
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 février 1994 · N° 91-42.610
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
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Décision du 08 juin 1993 · N° 91-18.192
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROCHERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ROCHERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 janvier 1992
Questions fréquentes sur SCI LES ROCHERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROCHERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROCHERS est 384 091 146. Le SIRET de son siège social est 384 091 146 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71384091146.
Qui dirige SCI LES ROCHERS ?
SCI LES ROCHERS est dirigée par ALAIN CREMEL, gérant.
Où se situe le siège social de SCI LES ROCHERS ?
Le siège social de SCI LES ROCHERS est situé 8 rue Sainte Pauline Mr Cremel Alain, 70250 Ronchamp.
SCI LES ROCHERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROCHERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROCHERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROCHERS.
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