SCI LES ROCHES ROUGES
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 500 €
SCI LES ROCHES ROUGES est une SCI immatriculée le 8 août 2006 sous le numéro SIREN 491 450 698. Son siège social est situé 1387 av du Gratadis, 83530 Saint-Raphael. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD CLAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ROCHES ROUGES
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROCHES ROUGES
- SIREN
- 491 450 698
- SIRET (siège)
- 491 450 698 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR24491450698Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 450 698
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 08 août 2006
- Siège social
- 1387 AV DU GRATADIS, 83530, SAINT-RAPHAEL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROCHES ROUGES
N'A PLUS A ETRE MENTIONNE SUR L'EXTRAIT DECRET 87-970 DU 3.12.87
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Finances de SCI LES ROCHES ROUGES
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INSEEÉtablissements de SCI LES ROCHES ROUGES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83530 SAINT-RAPHAELSiègeActif
491 450 698 00015 · ouvert le 25 juillet 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ROCHES ROUGES
INPIConformité de SCI LES ROCHES ROUGES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROCHES ROUGES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROCHES ROUGES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, rEFERES CONSTRUCTION
Décision du 06 mai 2026 · N° 26/00797
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 13 décembre 1989 · N° 89-14.339
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROCHES ROUGES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ROCHES ROUGES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 08 août 2006
Questions fréquentes sur SCI LES ROCHES ROUGES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROCHES ROUGES ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROCHES ROUGES est 491 450 698. Le SIRET de son siège social est 491 450 698 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24491450698.
Qui dirige SCI LES ROCHES ROUGES ?
SCI LES ROCHES ROUGES est dirigée par BERNARD CLAVEL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROCHES ROUGES ?
Le siège social de SCI LES ROCHES ROUGES est situé 1387 av du Gratadis, 83530 Saint-Raphael.
SCI LES ROCHES ROUGES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROCHES ROUGES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROCHES ROUGES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROCHES ROUGES.
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