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SCI LES ROSEAUX

Active
Siren408 972 941SCI05100 BRIANCONCréée le 23 septembre 1996

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
960 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 408 972 941, SCI LES ROSEAUX est une SCI créée le 23 septembre 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve La Vachere Briancon, 05100 Briancon. SCI LES ROSEAUX relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par CHRISTIANE NOUGIER NE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSEAUX

Dénomination
SCI LES ROSEAUX
SIREN
408 972 941
SIRET (siège)
408 972 941 00012
N° TVA intracommunautaire
FR76408972941Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 972 941
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
960 428,81 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
23 septembre 1996
Siège social
LA VACHERE BRIANCON, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSEAUX

LA CONSTRUCTION, L'ACQUISITION ET LA GESTION DE BIENS IMMOBILIERS.

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Finances de SCI LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSEAUX

CN

CHRISTIANE NOUGIER NE

Gérant

Depuis la création (23 septembre 1996) · 30 ans

Établissements de SCI LES ROSEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    408 972 941 00012 · ouvert le 30 juillet 1996 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 1996

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 1996

Questions fréquentes sur SCI LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX est 408 972 941. Le SIRET de son siège social est 408 972 941 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76408972941.

Qui dirige SCI LES ROSEAUX ?

SCI LES ROSEAUX est dirigée par CHRISTIANE NOUGIER NE, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSEAUX ?

Le siège social de SCI LES ROSEAUX est situé La Vachere Briancon, 05100 Briancon.

SCI LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEAUX.

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