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SCI LES ROSEAUX

Active
Siren448 321 760SCI90000 BELFORTCréée le 23 avril 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
200 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 448 321 760, SCI LES ROSEAUX est une SCI créée le 23 avril 2003. Le siège social de l'entreprise se trouve 48 av Jean Moulin M. Selek Barik, 90000 Belfort. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SEDA SEVGINBAS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSEAUX

Dénomination
SCI LES ROSEAUX
SIREN
448 321 760
SIRET (siège)
448 321 760 00010
N° TVA intracommunautaire
FR55448321760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 448 321 760
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
23 avril 2003
Siège social
48 AV JEAN MOULIN M. SELEK BARIK, 90000, BELFORT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSEAUX

ACQUISITION EXPLOITATION PAR BAIL - LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES SITUES EN FRANCE

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Finances de SCI LES ROSEAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSEAUX

SS

SEDA SEVGINBAS

Gérant

Depuis la création (23 avril 2003) · 23 ans

Établissements de SCI LES ROSEAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 90000 BELFORTSiègeActif

    448 321 760 00010 · ouvert le 05 mars 2003 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSEAUX

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 17 avril 2003

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSEAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSEAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

13 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSEAUX. Elles s'échelonnent de 1993 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSEAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSEAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2003

Questions fréquentes sur SCI LES ROSEAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSEAUX est 448 321 760. Le SIRET de son siège social est 448 321 760 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55448321760.

Qui dirige SCI LES ROSEAUX ?

SCI LES ROSEAUX est dirigée par SEDA SEVGINBAS, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSEAUX ?

Le siège social de SCI LES ROSEAUX est situé 48 av Jean Moulin M. Selek Barik, 90000 Belfort.

SCI LES ROSEAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSEAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSEAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSEAUX.

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