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SCI LES ROSES

Active
Siren323 337 337SCI31300 TOULOUSECréée le 07 janvier 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions155 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
15,2 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ROSES est une SCI immatriculée le 7 janvier 1982 sous le numéro SIREN 323 337 337. Son siège social est situé 162 av de Muret, 31300 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820B. YANN DANINO exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ROSES

Dénomination
SCI LES ROSES
SIREN
323 337 337
SIRET (siège)
323 337 337 00014
N° TVA intracommunautaire
FR92323337337Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 323 337 337
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
15 244,9 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
07 janvier 1982
Siège social
162 AV DE MURET, 31300, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSES

ACQUISITION ET LOCATION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS

Finances de SCI LES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROSES

YD

YANN DANINO

Autre

Depuis la création (07 janvier 1982) · 44 ans

AD

ARIE DANINO

Autre

Depuis la création (07 janvier 1982) · 44 ans

ED

EVA DANINO

Autre

Depuis la création (07 janvier 1982) · 44 ans

SD

SABRINA DANINO

Autre

Depuis la création (07 janvier 1982) · 44 ans

LS

LUCIE SARAGA

Autre

Depuis la création (07 janvier 1982) · 44 ans

Établissements de SCI LES ROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31300 TOULOUSESiègeActif

    323 337 337 00014 · ouvert le 01 décembre 1981 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2003

  • Acte

Dépôt du 30 juin 1995

  • Acte

Dépôt du 09 février 1995

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

155 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROSES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1982

Questions fréquentes sur SCI LES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSES est 323 337 337. Le SIRET de son siège social est 323 337 337 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92323337337.

Qui dirige SCI LES ROSES ?

SCI LES ROSES est dirigée par YANN DANINO, autre. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSES ?

Le siège social de SCI LES ROSES est situé 162 av de Muret, 31300 Toulouse.

SCI LES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSES.

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