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SCI LES ROSES

Active
Siren349 452 755SCI69700 MONTAGNYCréée le 24 janvier 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions154 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

SCI LES ROSES est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 janvier 1989, identifiée par le SIREN 349 452 755. Elle est domiciliée 72 Imp des Roses, 69700 Montagny. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par JEAN BAILLY, autre.

Fiche d'identité de SCI LES ROSES

Dénomination
SCI LES ROSES
SIREN
349 452 755
SIRET (siège)
349 452 755 00029
N° TVA intracommunautaire
FR28349452755Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 349 452 755
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
24 janvier 1989
Siège social
72 IMP DES ROSES, 69700, MONTAGNY
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSES

Acquisition, gestion, administration et disposition de tous biens et droits immobiliers

Finances de SCI LES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROSES

JB

JEAN BAILLY

Autre

Depuis la création (24 janvier 1989) · 37 ans

MP

MURIEL PEYNAUD

Autre

Depuis la création (24 janvier 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LES ROSES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69700 MONTAGNYSiègeActif

    349 452 755 00029 · ouvert le 23 janvier 1989 · NAF 6820B

  • 69440 TALUYERSFermé

    349 452 755 00011 · ouvert le 23 janvier 1989 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2014

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

154 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 24 janvier 1989

Questions fréquentes sur SCI LES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSES est 349 452 755. Le SIRET de son siège social est 349 452 755 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28349452755.

Qui dirige SCI LES ROSES ?

SCI LES ROSES est dirigée par JEAN BAILLY, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSES ?

Le siège social de SCI LES ROSES est situé 72 Imp des Roses, 69700 Montagny.

SCI LES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 janvier 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSES.

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