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SCI LES ROSES

Active
Siren502 375 835SCI74200 THONON-LES-BAINSCréée le 15 janvier 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions154 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
128 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 502 375 835, SCI LES ROSES est une SCI créée le 15 janvier 2008. Elle est domiciliée 10 Che de Charmoisy les Bruants Bat 2, 74200 Thonon-les-Bains. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par THERESE DUCLOS, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSES

Dénomination
SCI LES ROSES
SIREN
502 375 835
SIRET (siège)
502 375 835 00019
N° TVA intracommunautaire
FR08502375835Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 502 375 835
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
127 500 €
Code NAF / APE
0000Z
Date de création
15 janvier 2008
Siège social
10 CHE DE CHARMOISY LES BRUANTS BAT 2, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Finances de SCI LES ROSES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROSES

TD

THERESE DUCLOS

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2008) · 18 ans

FF

FRANZ FORESTIER

Gérant

Depuis la création (15 janvier 2008) · 18 ans

Établissements de SCI LES ROSES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeActif

    502 375 835 00019 · NAF 7010Z

Documents juridiques de SCI LES ROSES

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 janvier 2008

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ROSES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROSES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROSES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

154 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSES. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROSES

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE THONON-LES-BAINS

    Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité

  1. création

    Date d'effet : 15 janvier 2008

Questions fréquentes sur SCI LES ROSES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSES est 502 375 835. Le SIRET de son siège social est 502 375 835 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08502375835.

Qui dirige SCI LES ROSES ?

SCI LES ROSES est dirigée par THERESE DUCLOS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSES ?

Le siège social de SCI LES ROSES est situé 10 Che de Charmoisy les Bruants Bat 2, 74200 Thonon-les-Bains.

SCI LES ROSES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 janvier 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSES.

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