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SCI LES ROSIERES

Active
Siren798 294 641SCI10430 ROSIERES-PRES-TROYESCréée le 05 novembre 2013

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES ROSIERES est une SCI immatriculée le 5 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 294 641. Le siège social de l'entreprise se trouve 15 B Rte de St Pouange, 10430 Rosieres-Pres-Troyes. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par IOAN NACU en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERES

Dénomination
SCI LES ROSIERES
SIREN
798 294 641
SIRET (siège)
798 294 641 00013
N° TVA intracommunautaire
FR10798294641Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 294 641
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 novembre 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 novembre 2013
Siège social
15 B RTE DE ST POUANGE, 10430, ROSIERES-PRES-TROYES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERES

Acquisition d' immeubles et location.

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Finances de SCI LES ROSIERES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERES

MM

MAUD MOUGINOT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 2013) · 13 ans

IN

IOAN NACU

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis janvier 2024 · 2 ans · d'après l'annonce BODACC du 19 janvier 2024

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSIERES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10430 ROSIERES-PRES-TROYESSiègeActif

    798 294 641 00013 · ouvert le 17 octobre 2013 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERES

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 novembre 2013

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du -

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du -

  • Copie des statuts mis à jour

Conformité de SCI LES ROSIERES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ROSIERES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERES

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Troyes

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : NACU Ioan, Christian

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2013-11-05 · Début d'activité : 2013-10-17

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 2013

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERES

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERES ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERES est 798 294 641. Le SIRET de son siège social est 798 294 641 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10798294641.

Qui dirige SCI LES ROSIERES ?

SCI LES ROSIERES est dirigée par IOAN NACU, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERES ?

Le siège social de SCI LES ROSIERES est situé 15 B Rte de St Pouange, 10430 Rosieres-Pres-Troyes.

SCI LES ROSIERES est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERES.