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SCI LES ROSIERS

Active
Siren378 915 482SCI25220 CHALEZEULECréée le 09 août 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions41 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
45,7 k€

SCI LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 août 1990, identifiée par le SIREN 378 915 482. Le siège social de l'entreprise se trouve Che du Bois Sud Chalezeule, 25220 Chalezeule. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). DIDIER BRIFFE exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
378 915 482
SIRET (siège)
378 915 482 00012
N° TVA intracommunautaire
FR63378915482Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 915 482
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
45 734,71 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 août 1990
Siège social
CHE DU BOIS SUD CHALEZEULE, 25220, CHALEZEULE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

L'ACQUISITION PAR VOIE D'APPORT OU D'ACHAT, DIRECTEMENT OU SOUS FORME DE PARTS OU ACTIONS DE STE IMMOBILIERES, LA CONSTRUCTION LA PRISE A BAIL L'ADMINISTRATION ET L'EXPLOITATION SOUS FORME DE LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

DB

DIDIER BRIFFE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (09 août 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25220 CHALEZEULESiègeActif

    378 915 482 00012 · ouvert le 02 juillet 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 24 février 1997

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 août 1990

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 378 915 482. Le SIRET de son siège social est 378 915 482 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63378915482.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par DIDIER BRIFFE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé Che du Bois Sud Chalezeule, 25220 Chalezeule.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 août 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.

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