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SCI LES ROSIERS

Active
Siren383 036 316SCI67330 BOUXWILLERCréée le 27 septembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
30,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 383 036 316, SCI LES ROSIERS est une SCI créée le 27 septembre 1991. Son siège social est situé 17 bd Koch, 67330 Bouxwiller. SCI LES ROSIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par BERNARD HEINTZ, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
383 036 316
SIRET (siège)
383 036 316 00024
N° TVA intracommunautaire
FR12383036316Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 036 316
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
30 490 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
27 septembre 1991
Siège social
17 BD KOCH, 67330, BOUXWILLER
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

Acquisition de biens immobiliers, leur gestion par bail, location ou autrement, la construction, la prise à bail

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

BH

BERNARD HEINTZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (2)

H

HEINZ

gérant associé · de juin 2008 à décembre 2016

,H

, HEINTZ , HEINTZ , HEINTZ , HEINTZ et HEINTZ HEINTZ

mention des associés · de juin 2008 à décembre 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 67330 BOUXWILLERSiègeActif

    383 036 316 00024 · ouvert le 27 septembre 1991 · NAF 6820B

  • 67330 BOUXWILLERFermé

    383 036 316 00016 · ouvert le 06 septembre 1991 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

7 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 29 septembre 2017

  • Acte

Dépôt du 11 mai 2017

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 10 mai 2011

  • Acte

Dépôt du 21 mai 2008

  • Acte

Dépôt du 30 mai 2007

  • Acte

Dépôt du 30 janvier 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérant, associé indéfiniment responsable : HEINTZ (Bernard)

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE SAVERNE

    gérant partant : HEINTZ (Bernard); nouveau gérant associé : HEINZ (André) ; mention des associés : HEINTZ (André), HEINTZ (Cyrille), HEINTZ (Marie, Thérèse), HEINTZ (Bernard), HEINTZ (Florence) et HEINTZ (Jean, Marc)

  1. création

    Date d'effet : 27 septembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 383 036 316. Le SIRET de son siège social est 383 036 316 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR12383036316.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par BERNARD HEINTZ, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 17 bd Koch, 67330 Bouxwiller.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 septembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.

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