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SCI LES ROSIERS

Active
Siren383 714 664SCI25120 MAICHECréée le 09 décembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 9 décembre 1991, identifiée par le SIREN 383 714 664. Son siège social est situé 8 B rue de la Gare, 25120 Maiche. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par CHANTAL CARTIER en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
383 714 664
SIRET (siège)
383 714 664 00018
N° TVA intracommunautaire
FR93383714664Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 714 664
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
09 décembre 1991
Siège social
8 B RUE DE LA GARE, 25120, MAICHE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

ACQUISITION DE TOUS BIENS IMMOBILIERS, AMELIORATION, TRANSFORMATION ET ADMINISTRATION DE CES BIENS.

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

CC

CHANTAL CARTIER

Gérant

Depuis la création (09 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25120 MAICHESiègeActif

    383 714 664 00018 · ouvert le 16 novembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 09 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 383 714 664. Le SIRET de son siège social est 383 714 664 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93383714664.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par CHANTAL CARTIER, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 8 B rue de la Gare, 25120 Maiche.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.

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