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SCI LES ROSIERS

Active
Siren383 764 461SCI74950 ScionzierCréée le 17 décembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
183 k€

SCI LES ROSIERS est une SCI immatriculée le 17 décembre 1991 sous le numéro SIREN 383 764 461. Le siège social de l'entreprise se trouve 13 AV 13 Avenue De la Route Blanche, 74950 Scionzier. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARC DEPERY, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
383 764 461
SIRET (siège)
383 764 461 00018
N° TVA intracommunautaire
FR07383764461Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 764 461
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
182 938,82 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
17 décembre 1991
Siège social
13 AV 13 Avenue De la Route Blanche, 74950, Scionzier
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

LOCATION DE LOCAUX A USAGE COMMERCIAL.

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

MD

MARC DEPERY

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1991) · 34 ans

FD

FERNAND DEPERY

Gérant

Depuis la création (17 décembre 1991) · 34 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74950 ScionzierSiègeFermé

    383 764 461 00018 · ouvert le 28 octobre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

Aucun acte déposé au greffe n’est référencé pour cette entreprise.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 décembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 383 764 461. Le SIRET de son siège social est 383 764 461 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07383764461.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par MARC DEPERY, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 13 AV 13 Avenue De la Route Blanche, 74950 Scionzier.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 décembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.