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SCI LES ROSIERS

Active
Siren391 447 281SCI83400 HYERESCréée le 10 juin 1993

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES ROSIERS est une SCI immatriculée le 10 juin 1993 sous le numéro SIREN 391 447 281. Son siège social est situé 23 av de la Sabliere la Bergerie, 83400 Hyeres. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par GILBERTE DUBOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
391 447 281
SIRET (siège)
391 447 281 00026
N° TVA intracommunautaire
FR06391447281Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 447 281
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
10 juin 1993
Siège social
23 AV DE LA SABLIERE LA BERGERIE, 83400, HYERES
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

Acquisition de tous immeubles biens et droits immobiliers leur gestion et leur administration

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

GD

GILBERTE DUBOIS

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (10 juin 1993) · 33 ans

IJ

ISABELLE JAINE

Autre

Depuis la création (10 juin 1993) · 33 ans

AJ

ANDRE JAINE

Autre

Depuis la création (10 juin 1993) · 33 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83400 HYERESSiègeActif

    391 447 281 00026 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 6820A

  • 83130 LA GARDEFermé

    391 447 281 00018 · ouvert le 10 mai 1993 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 07 août 2012

  • Acte

Dépôt du 09 mars 2000

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Dépôt du 08 juin 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 juin 1993

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 391 447 281. Le SIRET de son siège social est 391 447 281 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06391447281.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par GILBERTE DUBOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 23 av de la Sabliere la Bergerie, 83400 Hyeres.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 juin 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.