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SCI LES ROSIERS

Active
Siren395 012 578SCI91850 BOURAY-SUR-JUINECréée le 04 mai 1994

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

SCI LES ROSIERS est une SCI immatriculée le 4 mai 1994 sous le numéro SIREN 395 012 578. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 Placette du Lavoir, 91850 Bouray-sur-Juine. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). PHILIPPE MAURICE exerce les fonctions de associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
395 012 578
SIRET (siège)
395 012 578 00021
N° TVA intracommunautaire
FR95395012578Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 395 012 578
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
04 mai 1994
Siège social
2 PLACETTE DU LAVOIR, 91850, BOURAY-SUR-JUINE
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de SCI LES ROSIERS

La propriété, l administration et l exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont elle peut devenir propriétaire par voie d acquisition de construction d échange d apport ou autrement - et généralement tous actes et toutes opérations quelconques en tous lieux pouvant se rattacher directement ou indirectement à l objet ci dessus défini ou en faciliter la réalisation pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

PM

PHILIPPE MAURICE

Associé indéfiniment responsable

En poste depuis mars 2020 · 6 ans · d'après l'annonce BODACC du 24 mars 2020

S

SCI MAUDEL INVEST 2

Associé indéfiniment responsable

S

SCI MAUDEL INVEST 4

Associé indéfiniment responsable

A

AXESS INVESTMENT

Associé indéfiniment responsable

Anciens dirigeants (1)

MC

Monique Marguerite COQUILLE

Gérant, Associé indéfiniment responsable · de mars 2020 à août 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 91850 BOURAY-SUR-JUINESiègeActif

    395 012 578 00021 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 6820A

  • 91530 SAINT-CHERONFermé

    395 012 578 00013 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 août 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 27 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 août 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 27 août 2025

  • Acte sous seing privé de modification de la répartition des parts sociales (cession, donation)

Dépôt du 20 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 06 mars 2020

  • Acte

Dépôt du 01 juillet 1996

  • Acte

Dépôt du 04 mai 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : MAURICE Philippe André Louis

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : COQUILLE Monique Marguerite ; Associé indéfiniment responsable : MAURICE Philippe André Louis

  1. création

    Date d'effet : 04 mai 1994

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 395 012 578. Le SIRET de son siège social est 395 012 578 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95395012578.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par PHILIPPE MAURICE, associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 2 Placette du Lavoir, 91850 Bouray-sur-Juine.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mai 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.