SCI LES ROSIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 152,45 €
Enregistrée sous le numéro SIREN 398 285 866, SCI LES ROSIERS est une SCI créée le 6 avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1254 Rte de Tourtour, 83630 Aups. SCI LES ROSIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC LEBAILLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROSIERS
- SIREN
- 398 285 866
- SIRET (siège)
- 398 285 866 00024
- N° TVA intracommunautaire
- FR67398285866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 285 866
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 152,45 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 06 avril 2012
- Siège social
- 1254 RTE DE TOURTOUR, 83630, AUPS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROSIERS
propriété gestion de ses immeubles et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous ses immeubles et notamment l'acquisition de l'immeuble situé à Aups
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Finances de SCI LES ROSIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES ROSIERS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 83630 AUPSSiègeActif
398 285 866 00024 · ouvert le 27 août 1994 · NAF 6820B
- 75003 PARISFermé
398 285 866 00016 · ouvert le 27 août 1994 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ROSIERS
INPIConformité de SCI LES ROSIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
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Décision du 17 février 2026 · N° 20/00270
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Décision du 10 février 2026 · N° 25/03096
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Décision du 22 janvier 2026 · N° 23/01724
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Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/01411
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Décision du 15 janvier 2026 · N° 25/00871
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Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/05008
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Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A2
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/04114
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Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN
Immatriculée le 2012-04-06 · Début d'activité : 1994-08-27
- création
Date d'effet : 06 avril 2012
Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 398 285 866. Le SIRET de son siège social est 398 285 866 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67398285866.
Qui dirige SCI LES ROSIERS ?
SCI LES ROSIERS est dirigée par MARC LEBAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?
Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 1254 Rte de Tourtour, 83630 Aups.
SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.
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