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SCI LES ROSIERS

Active
Siren398 285 866SCI83630 AUPSCréée le 06 avril 2012

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
152,45 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 398 285 866, SCI LES ROSIERS est une SCI créée le 6 avril 2012. Le siège social de l'entreprise se trouve 1254 Rte de Tourtour, 83630 Aups. SCI LES ROSIERS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par MARC LEBAILLY en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
398 285 866
SIRET (siège)
398 285 866 00024
N° TVA intracommunautaire
FR67398285866Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 285 866
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 avril 2012
Siège social
1254 RTE DE TOURTOUR, 83630, AUPS
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

propriété gestion de ses immeubles et plus généralement l'exploitation par bail location ou autrement de tous ses immeubles et notamment l'acquisition de l'immeuble situé à Aups

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

ML

MARC LEBAILLY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 avril 2012) · 14 ans

CV

COLETTE VASSAILS

Autre

Depuis la création (06 avril 2012) · 14 ans

FL

FREDERIC LEBAILLY

Autre

Depuis la création (06 avril 2012) · 14 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83630 AUPSSiègeActif

    398 285 866 00024 · ouvert le 27 août 1994 · NAF 6820B

  • 75003 PARISFermé

    398 285 866 00016 · ouvert le 27 août 1994 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 avril 2023

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 06 avril 2012

  • Acte

Dépôt du 13 septembre 1999

  • Acte

Dépôt du 12 septembre 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

    Immatriculée le 2012-04-06 · Début d'activité : 1994-08-27

  1. création

    Date d'effet : 06 avril 2012

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 398 285 866. Le SIRET de son siège social est 398 285 866 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR67398285866.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par MARC LEBAILLY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 1254 Rte de Tourtour, 83630 Aups.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 avril 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.

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