Checkers

SCI LES ROSIERS

Active
Siren439 709 767SCI17260 JAZENNESCréée le 31 octobre 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
152,45 €

SCI LES ROSIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 2001, identifiée par le SIREN 439 709 767. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Imp des Rosiers, 17260 Jazennes. SCI LES ROSIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par FREDERIC BALTHAZAR, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
439 709 767
SIRET (siège)
439 709 767 00016
N° TVA intracommunautaire
FR26439709767Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 709 767
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
31 octobre 2001
Siège social
1 IMP DES ROSIERS, 17260, JAZENNES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

L'acquisition, l'aménagement, la transformation la gestion, l'exploitation par bail, la division et la reconstruction en lots, la vente en totalité ou par fraction d'un ensemble immobilier sis à JAZENNES

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

FB

FREDERIC BALTHAZAR

Gérant

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2019

PB

PATRICE BALTHAZAR

Gérant

En poste depuis mai 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 mai 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 17260 JAZENNESSiègeActif

    439 709 767 00016 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 mai 2019

  • Acte

Dépôt du 31 octobre 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES

    Gérant : BALTHAZAR Patrice en fonction le 15 Mai 2019 ; Gérant : BALTHAZAR Frédéric en fonction le 15 Mai 2019

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 2001

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 439 709 767. Le SIRET de son siège social est 439 709 767 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26439709767.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par FREDERIC BALTHAZAR, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 1 Imp des Rosiers, 17260 Jazennes.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.