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SCI LES ROSIERS

Active
Siren794 375 832SCI69500 BRONCréée le 22 juillet 2013

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
40,0 k€

SCI LES ROSIERS est une SCI immatriculée le 22 juillet 2013 sous le numéro SIREN 794 375 832. Elle est domiciliée 26 rue des Fleurs, 69500 Bron. SCI LES ROSIERS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par JEAN-CLAUDE VALENTE en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSIERS

Dénomination
SCI LES ROSIERS
SIREN
794 375 832
SIRET (siège)
794 375 832 00019
N° TVA intracommunautaire
FR80794375832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 794 375 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
40 000 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
22 juillet 2013
Siège social
26 RUE DES FLEURS, 69500, BRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSIERS

Gestion locative immobilière

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Finances de SCI LES ROSIERS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSIERS

JV

JEAN-CLAUDE VALENTE

Gérant

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

JV

JEAN-CLAUDE VALENTE

Autre

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

AV

ADRIEN VALENTE

Autre

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

AV

AURELIEN VALENTE

Autre

Depuis la création (22 juillet 2013) · 13 ans

Établissements de SCI LES ROSIERS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 69500 BRONSiègeActif

    794 375 832 00019 · ouvert le 17 août 2013 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSIERS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 février 2022

  • Acte

Dépôt du 22 juillet 2013

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSIERS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

41 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSIERS. Elles s'échelonnent de 1991 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSIERS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. CréationsAvis rectificatif
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2013-08-17

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2033-08-17

  1. création

    Date d'effet : 22 juillet 2013

Questions fréquentes sur SCI LES ROSIERS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSIERS est 794 375 832. Le SIRET de son siège social est 794 375 832 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR80794375832.

Qui dirige SCI LES ROSIERS ?

SCI LES ROSIERS est dirigée par JEAN-CLAUDE VALENTE, gérant. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSIERS ?

Le siège social de SCI LES ROSIERS est situé 26 rue des Fleurs, 69500 Bron.

SCI LES ROSIERS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juillet 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSIERS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSIERS.