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SCI LES ROSSIGNOLS

Active
Siren441 354 503SCI62119 DOURGESCréée le 26 mars 2002

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
900 €

Enregistrée sous le numéro SIREN 441 354 503, SCI LES ROSSIGNOLS est une SCI créée le 26 mars 2002. Elle est domiciliée 14 rue Roger Salengro, 62119 Dourges. SCI LES ROSSIGNOLS relève du secteur location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par PASCAL ROSSIGNOL, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROSSIGNOLS

Dénomination
SCI LES ROSSIGNOLS
SIREN
441 354 503
SIRET (siège)
441 354 503 00019
N° TVA intracommunautaire
FR38441354503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 441 354 503
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
900 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
26 mars 2002
Siège social
14 RUE ROGER SALENGRO, 62119, DOURGES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROSSIGNOLS

ORGANISATION DU PATRIMOINE FAMILIAL EN VUE D'EN FACILITER LA GESTION ET LA TRANSMISSION ETAFIND 'EVITER QU'IL NE SOIT LIVRE AUX ALEAS DE L'INDIVISION- GESTION DE TITRES DE SOCIETES OU D'UN PORTEFEUILLE D'ACTIONS, D'OBLIGATIONS OU DE TOUTES AUTRES VALEURS MOBILIERES - PROPRIETE, ADMINISTRATION ET EXPLOITATION PAR BAIL, LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES BATIS OU NON BATIS DONT ELLE POURRAIT DEVENIR PROPRIETAIRE ULTERIEUREMENT PAR VOIE D'ACQUISITION, CONSTRUCTION, ECHANGE,APPORT OU AUTRMEENT - LA SOCIETE PEUT ACCORDER SA CAUTION HYPOTHECAIRE AUX SOUSCRIPTEURS DE SES PARTS EN GARANTIE DES EMPRUNTS QUE CEUX-CI CONSTRACTERAIENT POUR LIBERER LEUR APPORT ET AINSI PERMETTRE A LA SOCIETE DE REALISER SON OBJET SOCIAL -

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Finances de SCI LES ROSSIGNOLS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROSSIGNOLS

PR

PASCAL ROSSIGNOL

Gérant

Depuis la création (26 mars 2002) · 24 ans

Établissements de SCI LES ROSSIGNOLS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 62119 DOURGESSiègeActif

    441 354 503 00019 · ouvert le 01 mars 2002 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROSSIGNOLS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 26 mars 2002

  • Acte

Conformité de SCI LES ROSSIGNOLS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROSSIGNOLS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES ROSSIGNOLS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROSSIGNOLS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES ROSSIGNOLS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 26 mars 2002

Questions fréquentes sur SCI LES ROSSIGNOLS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROSSIGNOLS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROSSIGNOLS est 441 354 503. Le SIRET de son siège social est 441 354 503 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38441354503.

Qui dirige SCI LES ROSSIGNOLS ?

SCI LES ROSSIGNOLS est dirigée par PASCAL ROSSIGNOL, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROSSIGNOLS ?

Le siège social de SCI LES ROSSIGNOLS est situé 14 rue Roger Salengro, 62119 Dourges.

SCI LES ROSSIGNOLS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROSSIGNOLS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 26 mars 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROSSIGNOLS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROSSIGNOLS.

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