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SCI LES ROUAUX

Active
Siren378 585 152SCI88210 BAN-DE-SAPTCréée le 17 juillet 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
609,8 €
Effectif
Non publié

SCI LES ROUAUX est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 17 juillet 1990, identifiée par le SIREN 378 585 152. Son siège social est situé Les Rouaux Ban de Sapt, 88210 Ban-de-Sapt. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. La direction est assurée par DANIEL MELCHIOR en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROUAUX

Dénomination
SCI LES ROUAUX
SIREN
378 585 152
SIRET (siège)
378 585 152 00010
N° TVA intracommunautaire
FR25378585152Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 585 152
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
609,8 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
17 juillet 1990
Siège social
LES ROUAUX BAN DE SAPT, 88210, BAN-DE-SAPT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROUAUX

ACQUISITION GESTION D'UN PATRIMOINE IMMOBILIER

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Finances de SCI LES ROUAUX

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES ROUAUX

DM

DANIEL MELCHIOR

Gérant

Depuis la création (17 juillet 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES ROUAUX

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88210 BAN-DE-SAPTSiègeActif

    378 585 152 00010 · ouvert le 23 juin 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES ROUAUX

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de SCI LES ROUAUX

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROUAUX. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROUAUX

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROUAUX. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ROUAUX n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROUAUX n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROUAUX

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 juillet 1990

Questions fréquentes sur SCI LES ROUAUX

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROUAUX ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROUAUX est 378 585 152. Le SIRET de son siège social est 378 585 152 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR25378585152.

Qui dirige SCI LES ROUAUX ?

SCI LES ROUAUX est dirigée par DANIEL MELCHIOR, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES ROUAUX ?

Le siège social de SCI LES ROUAUX est situé Les Rouaux Ban de Sapt, 88210 Ban-de-Sapt.

SCI LES ROUAUX est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROUAUX est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 juillet 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROUAUX est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROUAUX.

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