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SCI LES ROYONS

Active
Siren379 619 836SCI26260 CLERIEUXCréée le 02 novembre 1990
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 379 619 836, SCI LES ROYONS est une SCI créée le 2 novembre 1990. Son siège social est situé Quartier des Royons, 26260 Clerieux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par SIMON DUMAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES ROYONS

Dénomination
SCI LES ROYONS
SIREN
379 619 836
SIRET (siège)
379 619 836 00016
N° TVA intracommunautaire
FR77379619836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 619 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
02 novembre 1990
Siège social
QUARTIER DES ROYONS, 26260, CLERIEUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES ROYONS

Acquisition, propriété, administration, exploitation de tous biens et droits immobiliers - notamment acquisition d'un terrain à batir à Clérieux.

Finances de SCI LES ROYONS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES ROYONS

SD

Établissements de SCI LES ROYONS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26260 CLERIEUXSiègeActif

    379 619 836 00016 · ouvert le 07 septembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES ROYONS

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 21 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 21 juillet 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 juin 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 juin 2025

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 26 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 mai 2025

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Dépôt du 26 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 mai 2025

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 novembre 2017

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES ROYONS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROYONS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES ROYONS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROYONS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ROYONS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES ROYONS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES ROYONS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

    Modification de la désignation d'un dirigeant : gérant, nouvelle identité : DUMAS Gérard Raymond Marius nom d'usage : DUMAS. COMBET Philippe nom d'usage : COMBET n'est plus gérant. DUMAS Simon Alexandre nom d'usage : DUMAS devient gérant

  1. création

    Date d'effet : 02 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES ROYONS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROYONS ?

Le numéro SIREN de SCI LES ROYONS est 379 619 836. Le SIRET de son siège social est 379 619 836 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77379619836.

Qui dirige SCI LES ROYONS ?

SCI LES ROYONS est dirigée par SIMON DUMAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES ROYONS ?

Le siège social de SCI LES ROYONS est situé Quartier des Royons, 26260 Clerieux.

SCI LES ROYONS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES ROYONS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES ROYONS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROYONS.