SCI LES ROYS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 509 627 667, SCI LES ROYS est une SCI créée le 30 décembre 2008. Elle est domiciliée 3 rue des Vignes Blanches, 89510 Veron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. BERNARD ARCHENAULT exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de SCI LES ROYS
INSEE- Dénomination
- SCI LES ROYS
- SIREN
- 509 627 667
- SIRET (siège)
- 509 627 667 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR53509627667Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 509 627 667
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 décembre 2008
- Siège social
- 3 RUE DES VIGNES BLANCHES, 89510, VERON
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES ROYS
l'acquisition par voie d'achat ou d'apport la propriété la mise en valeur la transformation la construction l'aménagement l'administration et la location de tous biens et droits immobiliers de tous biens et droits pouvant constituer l'accessoire
Finances de SCI LES ROYS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES ROYS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (30 décembre 2008) · 17 ans
Gérant et associé indéfiniment responsable
Établissements de SCI LES ROYS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 89510 VERONSiègeActif
509 627 667 00025 · ouvert le 09 août 2017 · NAF 6820B
- 45200 MONTARGISFermé
509 627 667 00017 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES ROYS
INPI11 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de SCI LES ROYS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES ROYS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES ROYS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES ROYS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES ROYS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES ROYS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES ROYS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Sens
Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARCHENAULT-DONZE Maryline Yvonne ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : ARCHENAULT Bernard
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
Début d'activité : 2017-08-09
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTARGIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2008-12-30 · Début d'activité : 2009-01-01
- création
Date d'effet : 30 décembre 2008
Questions fréquentes sur SCI LES ROYS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES ROYS ?
Le numéro SIREN de SCI LES ROYS est 509 627 667. Le SIRET de son siège social est 509 627 667 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR53509627667.
Qui dirige SCI LES ROYS ?
SCI LES ROYS est dirigée par BERNARD ARCHENAULT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES ROYS ?
Le siège social de SCI LES ROYS est situé 3 rue des Vignes Blanches, 89510 Veron.
SCI LES ROYS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES ROYS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 décembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES ROYS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES ROYS.
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