SCI LES RUPINS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 762 €
- Effectif
- Non publié
SCI LES RUPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 octobre 2002, identifiée par le SIREN 443 956 503. Elle est domiciliée 3 av Beaurepaire, 94100 Saint-Maur-des-Fosses. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par MARIE-CHRISTINE MOUSSINET en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES RUPINS
INSEE- Dénomination
- SCI LES RUPINS
- SIREN
- 443 956 503
- SIRET (siège)
- 443 956 503 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR60443956503Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 443 956 503
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 30 octobre 2002
- Siège social
- 3 AV BEAUREPAIRE, 94100, SAINT-MAUR-DES-FOSSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES RUPINS
Gestion
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Finances de SCI LES RUPINS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES RUPINS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2011
Autre
En poste depuis juillet 2011 · 15 ans · d'après l'annonce BODACC du 22 juillet 2011
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES RUPINS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSESSiègeActif
443 956 503 00017 · ouvert le 23 décembre 1964 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES RUPINS
INPIComptes annuels de SCI LES RUPINS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES RUPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES RUPINS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES RUPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES RUPINS. Elle date de 2011. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 28 septembre 2011 · N° 99/25167
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES RUPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES RUPINS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
Associé : MOUSSINET Dominique en fonction le 13 Juillet 2011 Associé gérant : MOUSSINET Marie-Christine en fonction le 13 Juillet 2011
- création
Date d'effet : 30 octobre 2002
Questions fréquentes sur SCI LES RUPINS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES RUPINS ?
Le numéro SIREN de SCI LES RUPINS est 443 956 503. Le SIRET de son siège social est 443 956 503 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60443956503.
Qui dirige SCI LES RUPINS ?
SCI LES RUPINS est dirigée par MARIE-CHRISTINE MOUSSINET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES RUPINS ?
Le siège social de SCI LES RUPINS est situé 3 av Beaurepaire, 94100 Saint-Maur-des-Fosses.
SCI LES RUPINS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES RUPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 octobre 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES RUPINS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES RUPINS.
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