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SCI LES SAPINS

Active
Siren313 630 451SCI75008 ParisCréée le 13 mai 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,5 k€
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 313 630 451, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 13 mai 2005. Le siège social de l'entreprise se trouve 166 RUE du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par OLIVIER MARQUAT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
313 630 451
SIRET (siège)
313 630 451 00034
N° TVA intracommunautaire
FR95313630451Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 630 451
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
13 mai 2005
Siège social
166 RUE du Faubourg Saint-Honoré, 75008, Paris
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

La propriété, l'administration et l'exploitation par bail ou location ou autrement des biens immobiliers et généralement toutes opérations pouvant se rattacher directement ou indirectement à cet objet et ne modifiant pas le caractère civil de la sociét

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

PM

PASCALE MARQUAT

Autre

Depuis la création (13 mai 2005) · 21 ans

OM

OLIVIER MARQUAT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (13 mai 2005) · 21 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 75008 ParisSiègeActif

    313 630 451 00034 · ouvert le 12 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 94700 MAISONS-ALFORTFermé

    313 630 451 00018 · ouvert le 01 janvier 1978 · NAF 702C

  • 94470 BOISSY-SAINT-LEGERFermé

    313 630 451 00026 · ouvert le 22 décembre 1977 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 16 février 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 16 février 2026

  • Liste des sièges sociaux antérieurs

Dépôt du 20 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 15 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 16 août 2005

  • Acte

Dépôt du 13 mai 2005

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES SAPINS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SAPINS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

    Immatriculée le 2005-05-13 · Début d'activité : 1977-12-22

  1. création

    Date d'effet : 13 mai 2005

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 313 630 451. Le SIRET de son siège social est 313 630 451 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95313630451.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par OLIVIER MARQUAT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 166 RUE du Faubourg Saint-Honoré, 75008 Paris.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 mai 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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