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SCI LES SAPINS

Active
Siren342 521 176SCI26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCECréée le 11 décembre 1987

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
305 k€

SCI LES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 1987, identifiée par le SIREN 342 521 176. Le siège social de l'entreprise se trouve Surel le Robinson N° 4, 26320 Saint-Marcel-les-Valence. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par PIERRE CHAUVIN, autre.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
342 521 176
SIRET (siège)
342 521 176 00020
N° TVA intracommunautaire
FR54342521176Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 342 521 176
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
304 898,03 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
11 décembre 1987
Siège social
SUREL LE ROBINSON N° 4, 26320, SAINT-MARCEL-LES-VALENCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

GESTION IMMEUBLES ACQUIS PAR LA SOCIETE.

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

PC

PIERRE CHAUVIN

Autre

Depuis la création (11 décembre 1987) · 38 ans

MC

MARIE-JOSE CHAUVIN

Autre

Depuis la création (11 décembre 1987) · 38 ans

VC

VALERIE CHAUVIN

Autre

Depuis la création (11 décembre 1987) · 38 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26320 SAINT-MARCEL-LES-VALENCESiègeActif

    342 521 176 00020 · ouvert le 27 juillet 1987 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 janvier 2004

  • Acte

Dépôt du 13 décembre 1996

  • Acte

Dépôt du 20 avril 1995

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 1987

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 342 521 176. Le SIRET de son siège social est 342 521 176 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54342521176.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par PIERRE CHAUVIN, autre. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé Surel le Robinson N° 4, 26320 Saint-Marcel-les-Valence.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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