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SCI LES SAPINS

Active
Siren350 345 765SCI57415 MONTBRONNCréée le 12 avril 1989

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
61,0 k€

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 12 avril 1989 sous le numéro SIREN 350 345 765. Son siège social est situé Lot. Artisanal du Nassenwald Lot Artisanal Nassenwald, 57415 Montbronn. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par EDMOND ICHTERTZ, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
350 345 765
SIRET (siège)
350 345 765 00027
N° TVA intracommunautaire
FR15350345765Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 345 765
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
60 979,61 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
12 avril 1989
Siège social
LOT. ARTISANAL DU NASSENWALD LOT ARTISANAL NASSENWALD, 57415, MONTBRONN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

LA PROPRIETE, LA GESTION, L'ADMINISTRATION, LA CONSTRUCTION, LA LOCATION ET LA DISPOSITION DES BIENS APPARTENANT A LA SOCIETE

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

EI

EDMOND ICHTERTZ

Gérant

Depuis la création (12 avril 1989) · 37 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 57415 MONTBRONNSiègeActif

    350 345 765 00027 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 6820A

  • 57410 BETTVILLERFermé

    350 345 765 00019 · ouvert le 01 avril 1989 · NAF 702A

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 octobre 1996

  • Acte

Dépôt du 28 novembre 1995

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 avril 1989

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 350 345 765. Le SIRET de son siège social est 350 345 765 00027. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15350345765.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par EDMOND ICHTERTZ, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé Lot. Artisanal du Nassenwald Lot Artisanal Nassenwald, 57415 Montbronn.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.