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SCI LES SAPINS

Active
Siren379 986 946SCI93340 LE RAINCYCréée le 14 novembre 1990

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
914,69 €

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 14 novembre 1990 sous le numéro SIREN 379 986 946. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 All des Sapins, 93340 Le Raincy. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MONIQUE GENEVIEVE VONESCHEN, gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
379 986 946
SIRET (siège)
379 986 946 00018
N° TVA intracommunautaire
FR69379986946Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 379 986 946
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
914,69 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 novembre 1990
Siège social
2 ALL DES SAPINS, 93340, LE RAINCY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

La société à pour objet la propriété l administration et l exploitation par bail location ou autrement de tous immeubles bâtis ou non bâtis dont la société pourrait devenir propriétaire ultérieurement par voies d acquisition échange apport construction ou autrement et Generalementtoutes opérations quelconques pouvant se rattacher directement ou indirectement à l objet ci dessus défini pourvu que ces opérations ne modifient pas le caractère civil de la société

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

M

MONIQUE GENEVIEVE VONESCHEN

Gérant

Depuis la création (14 novembre 1990) · 36 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 93340 LE RAINCYSiègeActif

    379 986 946 00018 · ouvert le 14 novembre 1990 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 04 mars 1997

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1994

  • Acte

Dépôt du 27 juillet 1994

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOBIGNY

  1. création

    Date d'effet : 14 novembre 1990

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 379 986 946. Le SIRET de son siège social est 379 986 946 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69379986946.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par MONIQUE GENEVIEVE VONESCHEN, gérant.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 2 All des Sapins, 93340 Le Raincy.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 novembre 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.