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SCI LES SAPINS

Active
Siren388 652 661SCI19410 ORGNAC-SUR-VEZERECréée le 01 octobre 1992

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
337 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 388 652 661, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 1er octobre 1992. Son siège social est situé Les Fombiardes, 19410 Orgnac-sur-Vezere. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par FABIENNE MAZUBERT en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
388 652 661
SIRET (siège)
388 652 661 00017
N° TVA intracommunautaire
FR50388652661Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 388 652 661
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
336 887,82 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
01 octobre 1992
Siège social
LES FOMBIARDES, 19410, ORGNAC-SUR-VEZERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Gestion de biens immobiliers à usage d'habitation ou à usage commercial

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

MM

MARIELLE MAZUBERT

Autre

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2016

FM

FABIENNE MAZUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2016

CM

CHRISTELLE MAZUBERT

Autre

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2016

SM

STEPHANE MAZUBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2016

LM

LIONEL MAZUBERT

Autre

En poste depuis avril 2016 · 10 ans · d'après l'annonce BODACC du 17 avril 2016

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 19410 ORGNAC-SUR-VEZERESiègeActif

    388 652 661 00017 · ouvert le 21 août 1992 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 12 avril 2016

  • Acte

Dépôt du 18 août 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

    Associé : MAZUBERT Lionel en fonction le 12 Avril 2016 Associé : MAZUBERT Marielle en fonction le 12 Avril 2016 Gérant Associé : MAZUBERT Fabienne en fonction le 12 Avril 2016 Associé : MAZUBERT Christelle en fonction le 12 Avril 2016 Gérant Associé : MAZUBERT Stephane en fonction le 12 Avril 2016

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1992

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 388 652 661. Le SIRET de son siège social est 388 652 661 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50388652661.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par FABIENNE MAZUBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé Les Fombiardes, 19410 Orgnac-sur-Vezere.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.