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SCI LES SAPINS

Active
Siren389 957 655SCI69680 CHASSIEUCréée le 14 février 2000

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
90,0 k€

SCI LES SAPINS est une SCI immatriculée le 14 février 2000 sous le numéro SIREN 389 957 655. Son siège social est situé 15 rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par ANDRE PERONNET en qualité de autre.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
389 957 655
SIRET (siège)
389 957 655 00035
N° TVA intracommunautaire
FR15389957655Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 957 655
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
90 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
14 février 2000
Siège social
15 RUE DES FRERES LUMIERE, 69680, CHASSIEU
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Acquisition, propriété, gestion, exploitation de tout terrain ou immeuble.

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

AP

ANDRE PERONNET

Autre

Depuis la création (14 février 2000) · 26 ans

MT

MAGALI TERMOZ

Autre

Depuis la création (14 février 2000) · 26 ans

FT

FERDINAND THERMOZ

Autre

Depuis la création (14 février 2000) · 26 ans

VT

VICTOR THERMOZ

Autre

Depuis la création (14 février 2000) · 26 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 69680 CHASSIEUSiègeActif

    389 957 655 00035 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 6820B

  • 43290 MONTFAUCON-EN-VELAYFermé

    389 957 655 00019 · ouvert le 21 décembre 1992 · NAF 702C

  • 69700 GIVORSFermé

    389 957 655 00027 · ouvert le 01 octobre 1999 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 octobre 2015

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 26 octobre 2010

  • Acte

Dépôt du 08 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 14 février 2000

  • Acte

Dépôt du 28 janvier 1993

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2000

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 389 957 655. Le SIRET de son siège social est 389 957 655 00035. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR15389957655.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par ANDRE PERONNET, autre. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 15 rue des Freres Lumiere, 69680 Chassieu.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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