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SCI LES SAPINS

Active
Siren420 787 624SCI83120 LE PLAN-DE-LA-TOURCréée le 05 novembre 1998

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 420 787 624, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 5 novembre 1998. Elle est domiciliée 460 Che des Pres Hameau des Pres, 83120 Le Plan-de-la-Tour. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par JEAN DELEPIERRE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
420 787 624
SIRET (siège)
420 787 624 00022
N° TVA intracommunautaire
FR34420787624Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 420 787 624
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 524,49 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
05 novembre 1998
Siège social
460 CHE DES PRES HAMEAU DES PRES, 83120, LE PLAN-DE-LA-TOUR
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

L'acquisition, la prise à bail, la propriété, l'administration d'immeubles et généralement toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à l'objet social et susceptibles d'en favoriser le développement ou la réalisation, à condition d'en respecter le caractère civil

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

JD

JEAN DELEPIERRE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 1998) · 28 ans

CD

CHARLOTTE DELEPIERRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 1998) · 28 ans

BD

BERTRAND DELEPIERRE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 1998) · 28 ans

NV

NICOLE VITRANT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (05 novembre 1998) · 28 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 83120 LE PLAN-DE-LA-TOURSiègeActif

    420 787 624 00022 · ouvert le 04 janvier 2021 · NAF 6820A

  • 80580 EPAGNE-EPAGNETTEFermé

    420 787 624 00014 · ouvert le 27 octobre 1998 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

4 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 15 février 2021

  • Acte

Dépôt du 14 mai 2020

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2012

  • Acte

Dépôt du 05 novembre 1998

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Immatriculations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE FRÉJUS

    Immatriculée le 2021-02-15 · Début d'activité : 2021-01-04

  1. création

    Date d'effet : 05 novembre 1998

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 420 787 624. Le SIRET de son siège social est 420 787 624 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34420787624.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par JEAN DELEPIERRE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 460 Che des Pres Hameau des Pres, 83120 Le Plan-de-la-Tour.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 novembre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.