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SCI LES SAPINS

Active
Siren438 935 363SCI60540 BORNELCréée le 14 août 2001

6820A · Location de logements

Documents
Capital social
1,5 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 438 935 363, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 14 août 2001. Son siège social est situé 12 rue Jb Neron, 60540 Bornel. Elle exerce une activité de location de logements (code NAF 6820A). Elle est dirigée par DANIEL HUMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
438 935 363
SIRET (siège)
438 935 363 00012
N° TVA intracommunautaire
FR61438935363Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 438 935 363
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 527 €
Code NAF / APE
6820A - Location de logements
Date de création
14 août 2001
Siège social
12 RUE JB NERON, 60540, BORNEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

achat sous toutes ses formes de propriétés immobilières

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

DH

DANIEL HUMBERT

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2001) · 25 ans

SH

SEBASTIEN HUMBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2001) · 25 ans

IH

ISABELLE HUMBERT

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 août 2001) · 25 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 60540 BORNELSiègeActif

    438 935 363 00012 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 6820A

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 août 2001

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 août 2001

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 438 935 363. Le SIRET de son siège social est 438 935 363 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61438935363.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par DANIEL HUMBERT, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 12 rue Jb Neron, 60540 Bornel.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 août 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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