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SCI LES SAPINS

Active
Siren525 408 050SCI76420 BIHORELCréée le 06 octobre 2010

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
1,0 k€

SCI LES SAPINS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 octobre 2010, identifiée par le SIREN 525 408 050. Son siège social est situé 37 rue Alfred Bizet, 76420 Bihorel. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par FANNY JAMES, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
525 408 050
SIRET (siège)
525 408 050 00017
N° TVA intracommunautaire
FR61525408050Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 525 408 050
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
06 octobre 2010
Siège social
37 RUE ALFRED BIZET, 76420, BIHOREL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

Propriété, gestion, exploitation de tous biens immeubles, achat, construction, surélévation, location de tous biens immeubles ; emprunt de tous fonds nécessaires à la réalisation de cet objet ; souscription de toute participation.

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Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

FJ

FANNY JAMES

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 octobre 2010) · 16 ans

SL

SYLVIE LECLERC-FOURQUEZ

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 octobre 2010) · 16 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76420 BIHORELSiègeActif

    525 408 050 00017 · ouvert le 01 octobre 2010 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 octobre 2010

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROUEN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2010-10-06 · Début d'activité : 2010-10-01

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2010

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 525 408 050. Le SIRET de son siège social est 525 408 050 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61525408050.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par FANNY JAMES, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 37 rue Alfred Bizet, 76420 Bihorel.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.