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SCI LES SAPINS

Active
Siren804 666 741SCI53230 COSSE-LE-VIVIENCréée le 19 septembre 2014

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions22 décisions de justice publiées

Documents
Capital social
1,0 k€

Enregistrée sous le numéro SIREN 804 666 741, SCI LES SAPINS est une SCI créée le 19 septembre 2014. Le siège social de l'entreprise se trouve 260 IMP DE LA PETITE BESNARDIERE les Sapins, 53230 Cosse-le-Vivien. SCI LES SAPINS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par SYLVIANE LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de SCI LES SAPINS

Dénomination
SCI LES SAPINS
SIREN
804 666 741
SIRET (siège)
804 666 741 00017
N° TVA intracommunautaire
FR35804666741Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 804 666 741
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
19 septembre 2014
Siège social
260 IMP DE LA PETITE BESNARDIERE les Sapins, 53230, COSSE-LE-VIVIEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SAPINS

l'acquisition, l'administration, la gestion par location ou autrement, la vente de tous immeubles et biens immobiliers

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de SCI LES SAPINS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES SAPINS

JG

JEREMIE GANDON

Autre

Depuis la création (19 septembre 2014) · 12 ans

SL

SYLVIANE LEMOINE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (19 septembre 2014) · 12 ans

Établissements de SCI LES SAPINS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53230 COSSE-LE-VIVIENSiègeActif

    804 666 741 00017 · ouvert le 10 septembre 2014 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SAPINS

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 07 mars 2023

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2014

  • Acte

Dépôt du 19 septembre 2014

  • Acte

Conformité de SCI LES SAPINS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SAPINS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

22 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SAPINS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SAPINS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES SAPINS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Laval

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LAVAL

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-09-19 · Début d'activité : 2014-09-10

  1. création

    Date d'effet : 19 septembre 2014

Questions fréquentes sur SCI LES SAPINS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SAPINS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SAPINS est 804 666 741. Le SIRET de son siège social est 804 666 741 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35804666741.

Qui dirige SCI LES SAPINS ?

SCI LES SAPINS est dirigée par SYLVIANE LEMOINE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SAPINS ?

Le siège social de SCI LES SAPINS est situé 260 IMP DE LA PETITE BESNARDIERE les Sapins, 53230 Cosse-le-Vivien.

SCI LES SAPINS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SAPINS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 19 septembre 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SAPINS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SAPINS.

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