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SCI LES SEQUOIAS

Active
Siren333 722 064SCI42160 Andrézieux-BouthéonCréée le 18 octobre 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions5 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,8 k€
Effectif
Non publié

SCI LES SEQUOIAS est une SCI immatriculée le 18 octobre 1985 sous le numéro SIREN 333 722 064. Son siège social est situé les Cibaudes, 42160 Andrézieux-Bouthéon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. La direction est assurée par JEAN BREAS en qualité de gérant.

Fiche d'identité de SCI LES SEQUOIAS

Dénomination
SCI LES SEQUOIAS
SIREN
333 722 064
SIRET (siège)
333 722 064 00016
N° TVA intracommunautaire
FR07333722064Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 333 722 064
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 829,39 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 octobre 1985
Siège social
les Cibaudes , 42160, Andrézieux-Bouthéon
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES SEQUOIAS

acquisition, gestion, esploitation par bail, d'immeubles et terrains principalement à usage agricole.

Finances de SCI LES SEQUOIAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de SCI LES SEQUOIAS

JB

JEAN BREAS

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1985) · 41 ans

RM

ROGER MERLE

Gérant

Depuis la création (18 octobre 1985) · 41 ans

Établissements de SCI LES SEQUOIAS

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42160 Andrézieux-BouthéonSiègeFermé

    333 722 064 00016 · ouvert le 01 octobre 1985 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES SEQUOIAS

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 octobre 1997

  • Acte

Comptes annuels de SCI LES SEQUOIAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SEQUOIAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de SCI LES SEQUOIAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SEQUOIAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

5 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES SEQUOIAS. Elles s'échelonnent de 2001 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES SEQUOIAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de SCI LES SEQUOIAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 18 octobre 1985

Questions fréquentes sur SCI LES SEQUOIAS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES SEQUOIAS ?

Le numéro SIREN de SCI LES SEQUOIAS est 333 722 064. Le SIRET de son siège social est 333 722 064 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07333722064.

Qui dirige SCI LES SEQUOIAS ?

SCI LES SEQUOIAS est dirigée par JEAN BREAS, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de SCI LES SEQUOIAS ?

Le siège social de SCI LES SEQUOIAS est situé les Cibaudes, 42160 Andrézieux-Bouthéon.

SCI LES SEQUOIAS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES SEQUOIAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 octobre 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES SEQUOIAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SEQUOIAS.

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