SCI LES SITTELLES
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 2,0 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES SITTELLES est une SCI immatriculée le 21 mars 2006 sous le numéro SIREN 489 145 821. Elle est domiciliée 5 rue du Tilleul, 53230 Meral. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. Elle est dirigée par VINCENT HAMON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES SITTELLES
INSEE- Dénomination
- SCI LES SITTELLES
- SIREN
- 489 145 821
- SIRET (siège)
- 489 145 821 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR38489145821Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 489 145 821
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 2 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 21 mars 2006
- Siège social
- 5 RUE DU TILLEUL, 53230, MERAL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES SITTELLES
L'ACQUISITION, L'ADMINISTRATION ET LA GESTION PAR LOCATION OU AUTREMENT DE TOUS IMMEUBLES ET BIENS IMMOBILIERS
Finances de SCI LES SITTELLES
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES SITTELLES
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (21 mars 2006) · 20 ans
Établissements de SCI LES SITTELLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 53230 MERALSiègeActif
489 145 821 00018 · ouvert le 03 mars 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES SITTELLES
INPIComptes annuels de SCI LES SITTELLES
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES SITTELLES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES SITTELLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES SITTELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
1 décision de justice publiée en open data mentionne SCI LES SITTELLES. Elle date de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre référés
Décision du 07 juillet 2025 · N° 24/00874
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES SITTELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES SITTELLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 mars 2006
Questions fréquentes sur SCI LES SITTELLES
Quel est le numéro SIREN de SCI LES SITTELLES ?
Le numéro SIREN de SCI LES SITTELLES est 489 145 821. Le SIRET de son siège social est 489 145 821 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38489145821.
Qui dirige SCI LES SITTELLES ?
SCI LES SITTELLES est dirigée par VINCENT HAMON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES SITTELLES ?
Le siège social de SCI LES SITTELLES est situé 5 rue du Tilleul, 53230 Meral.
SCI LES SITTELLES est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES SITTELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 mars 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES SITTELLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES SITTELLES.
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