SCI LES STUARTS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 762,25 €
SCI LES STUARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 553 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Charles Lefebvre, 18700 Aubigny-sur-Nere. SCI LES STUARTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIERRY GATEBOIS en qualité de liquidateur.
Fiche d'identité de SCI LES STUARTS
INSEE- Dénomination
- SCI LES STUARTS
- SIREN
- 383 553 500
- SIRET (siège)
- 383 553 500 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR49383553500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 383 553 500
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 762,25 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 12 novembre 1991
- Siège social
- 6 AV CHARLES LEFEBVRE, 18700, AUBIGNY-SUR-NERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES STUARTS
SANS ACTIVITE COMMERCIALE
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Finances de SCI LES STUARTS
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INSEEÉtablissements de SCI LES STUARTS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 18700 AUBIGNY-SUR-NERESiègeActif
383 553 500 00018 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES STUARTS
INPIConformité de SCI LES STUARTS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES STUARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES STUARTS n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES STUARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES STUARTS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 novembre 1991
Questions fréquentes sur SCI LES STUARTS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES STUARTS ?
Le numéro SIREN de SCI LES STUARTS est 383 553 500. Le SIRET de son siège social est 383 553 500 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49383553500.
Qui dirige SCI LES STUARTS ?
SCI LES STUARTS est dirigée par THIERRY GATEBOIS, liquidateur.
Où se situe le siège social de SCI LES STUARTS ?
Le siège social de SCI LES STUARTS est situé 6 av Charles Lefebvre, 18700 Aubigny-sur-Nere.
SCI LES STUARTS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES STUARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES STUARTS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES STUARTS.
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