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SCI LES STUARTS

Active
Siren383 553 500SCI18700 AUBIGNY-SUR-NERECréée le 12 novembre 1991

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

SCI LES STUARTS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 novembre 1991, identifiée par le SIREN 383 553 500. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 av Charles Lefebvre, 18700 Aubigny-sur-Nere. SCI LES STUARTS relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par THIERRY GATEBOIS en qualité de liquidateur.

Fiche d'identité de SCI LES STUARTS

Dénomination
SCI LES STUARTS
SIREN
383 553 500
SIRET (siège)
383 553 500 00018
N° TVA intracommunautaire
FR49383553500Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 383 553 500
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
12 novembre 1991
Siège social
6 AV CHARLES LEFEBVRE, 18700, AUBIGNY-SUR-NERE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de SCI LES STUARTS

SANS ACTIVITE COMMERCIALE

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Finances de SCI LES STUARTS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de SCI LES STUARTS

TG

THIERRY GATEBOIS

Liquidateur

Depuis la création (12 novembre 1991) · 35 ans

Établissements de SCI LES STUARTS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 18700 AUBIGNY-SUR-NERESiègeActif

    383 553 500 00018 · ouvert le 01 décembre 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de SCI LES STUARTS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 avril 2004

  • Acte

Dépôt du 01 janvier 1996

  • Acte

Conformité de SCI LES STUARTS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES STUARTS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant SCI LES STUARTS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de SCI LES STUARTS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de SCI LES STUARTS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 novembre 1991

Questions fréquentes sur SCI LES STUARTS

Quel est le numéro SIREN de SCI LES STUARTS ?

Le numéro SIREN de SCI LES STUARTS est 383 553 500. Le SIRET de son siège social est 383 553 500 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49383553500.

Qui dirige SCI LES STUARTS ?

SCI LES STUARTS est dirigée par THIERRY GATEBOIS, liquidateur.

Où se situe le siège social de SCI LES STUARTS ?

Le siège social de SCI LES STUARTS est situé 6 av Charles Lefebvre, 18700 Aubigny-sur-Nere.

SCI LES STUARTS est-elle toujours en activité ?

Oui, SCI LES STUARTS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 novembre 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

SCI LES STUARTS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES STUARTS.