SCI LES TEMPLIERS
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 91,5 k€
SCI LES TEMPLIERS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 février 1991, identifiée par le SIREN 380 862 839. Elle est domiciliée 7 rue Cense Aubry, 88000 Epinal. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par MARIE-JOSE MAILLET, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TEMPLIERS
- SIREN
- 380 862 839
- SIRET (siège)
- 380 862 839 00053
- N° TVA intracommunautaire
- FR18380862839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 862 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 91 470 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 15 février 1991
- Siège social
- 7 RUE CENSE AUBRY, 88000, EPINAL
- Établissements
- 4
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TEMPLIERS
Acquisition, propriété, administration, exploitation par bail de tous immeubles
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Finances de SCI LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TEMPLIERS
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis juin 2019 · 7 ans · d'après l'annonce BODACC du 18 juin 2019
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de SCI LES TEMPLIERS
INSEE4 établissements, dont 1 en activité.
- 88000 EPINALSiègeActif
380 862 839 00053 · ouvert le 05 février 1991 · NAF 6820B
- 88000 EPINALFermé
380 862 839 00012 · ouvert le 05 février 1991 · NAF 702A
- 88000 ÉpinalFermé
380 862 839 00038 · ouvert le 28 mars 2019 · NAF 6820B
- 88000 JeuxeyFermé
380 862 839 00046 · ouvert le 05 février 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de SCI LES TEMPLIERS
INPIConformité de SCI LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
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Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
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Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
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Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
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Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
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Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TEMPLIERS
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 15 février 1991
Questions fréquentes sur SCI LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS est 380 862 839. Le SIRET de son siège social est 380 862 839 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18380862839.
Qui dirige SCI LES TEMPLIERS ?
SCI LES TEMPLIERS est dirigée par MARIE-JOSE MAILLET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCI LES TEMPLIERS est situé 7 rue Cense Aubry, 88000 Epinal.
SCI LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TEMPLIERS.
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