SCI LES TEMPLIERS
Active6820A · Location de logements
- Capital social
- 509 k€
SCI LES TEMPLIERS est une SCI immatriculée le 28 mai 1991 sous le numéro SIREN 381 917 590. Elle est domiciliée 13 rue du Moronval Antorpe, 25410 Saint-Vit. Son activité principale est location de logements (code NAF 6820A). La direction est assurée par MARIE BOURGEOIS en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TEMPLIERS
- SIREN
- 381 917 590
- SIRET (siège)
- 381 917 590 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR34381917590Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 381 917 590
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 509 179,72 €
- Code NAF / APE
- 6820A - Location de logements
- Date de création
- 28 mai 1991
- Siège social
- 13 RUE DU MORONVAL ANTORPE, 25410, SAINT-VIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TEMPLIERS
L'achat, la prise à bail, avec ou sans promesse de vente, l'exploitation par voie d'apport, la mise à disposition de tous immeubles bâtis ou non bâtis ou apportés à la Sci.
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Finances de SCI LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TEMPLIERS
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Gérant et associé indéfiniment responsable
Autre
Établissements de SCI LES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25410 SAINT-VITSiègeActif
381 917 590 00014 · ouvert le 01 avril 1991 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TEMPLIERS
INPIConformité de SCI LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SCI LES TEMPLIERS
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
Gérant associé : MONNEUR Florence né(e) BOURGEOIS Gérant associé : BOURGEOIS Marie, Françoise
- création
Date d'effet : 28 mai 1991
Questions fréquentes sur SCI LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS est 381 917 590. Le SIRET de son siège social est 381 917 590 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34381917590.
Qui dirige SCI LES TEMPLIERS ?
SCI LES TEMPLIERS est dirigée par MARIE BOURGEOIS, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCI LES TEMPLIERS est situé 13 rue du Moronval Antorpe, 25410 Saint-Vit.
SCI LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 mai 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TEMPLIERS.
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