SCI LES TEMPLIERS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 59,5 k€
- Effectif
- Non publié
SCI LES TEMPLIERS est une SCI immatriculée le 27 juin 1994 sous le numéro SIREN 397 501 842. Elle est domiciliée 3 TRA DES TEMPLIERS Brignoles, 83170 Brignoles. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par BERNARD FILLON, gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de SCI LES TEMPLIERS
INSEE- Dénomination
- SCI LES TEMPLIERS
- SIREN
- 397 501 842
- SIRET (siège)
- 397 501 842 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR51397501842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 501 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 59 455,12 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 27 juin 1994
- Siège social
- 3 TRA DES TEMPLIERS Brignoles, 83170, BRIGNOLES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SCI LES TEMPLIERS
Acquisition , location et gestion d'immeubles appartenant à la société
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Finances de SCI LES TEMPLIERS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de SCI LES TEMPLIERS
INSEEÉtablissements de SCI LES TEMPLIERS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 83170 BRIGNOLESSiègeActif
397 501 842 00017 · ouvert le 01 juillet 1994 · NAF 6820A
Documents juridiques de SCI LES TEMPLIERS
INPIComptes annuels de SCI LES TEMPLIERS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour SCI LES TEMPLIERS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de SCI LES TEMPLIERS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SCI LES TEMPLIERS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
12 décisions de justice publiées en open data mentionnent SCI LES TEMPLIERS. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 4e chambre civile
Décision du 21 mai 2026 · N° 25/00360
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, chambre des Référés
Décision du 25 septembre 2025 · N° 25/00567
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Section 5
Décision du 26 août 2025 · N° 25/01343
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème Chambre
Décision du 07 mars 2024 · N° 22/00115
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2ème chambre section A
Décision du 09 juin 2022 · N° 21/03675
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 18 octobre 2001 · N° 00-13.148
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 22 mars 2000 · N° 98-14.409
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 03 mars 1998 · N° 95-45.357
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 juillet 1997 · N° 94-43.881
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 21 février 1996 · N° 94-14.749
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, troisième chambre civile
Décision du 30 mai 1995 · N° 93-17.566
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 25 janvier 1995 · N° 93-41.819
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de SCI LES TEMPLIERS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de SCI LES TEMPLIERS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 juin 1994
Questions fréquentes sur SCI LES TEMPLIERS
Quel est le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS ?
Le numéro SIREN de SCI LES TEMPLIERS est 397 501 842. Le SIRET de son siège social est 397 501 842 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR51397501842.
Qui dirige SCI LES TEMPLIERS ?
SCI LES TEMPLIERS est dirigée par BERNARD FILLON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 8 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de SCI LES TEMPLIERS ?
Le siège social de SCI LES TEMPLIERS est situé 3 TRA DES TEMPLIERS Brignoles, 83170 Brignoles.
SCI LES TEMPLIERS est-elle toujours en activité ?
Oui, SCI LES TEMPLIERS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juin 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SCI LES TEMPLIERS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SCI LES TEMPLIERS.
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